Introduction

La gouvernance est un mot réapparu dans la langue française depuis les années 80. Signifiant "l'art et la manière de gouverner", elle peut s'appliquer à des organisations très diverses (collectivités territoriales, entreprises, organismes internationaux, associations, etc.) qui interviennent avec leurs règles et leurs objectifs propres dans les affaires du monde. Ce concept peut s'avérer très utile pour comprendre, orienter et coordonner ces divers acteurs afin de les amener vers la résolution d'enjeux collectifs (lutte contre la pauvreté, résorption du chômage, protection de l'environnement, préservation de la diversité culturelle, promotion du genre, etc.)

Les pages de ce blog sont encore à l'état de brouillon. Le but est de présenter des réflexions innovantes et des propositions d'expérimentation autour de ce concept de gouvernance.

Les principaux thèmes traités sont les suivants :
- cadre d'analyse : Un nouveau paradigme pour les sciences sociales
- principes fondamentaux : Métissage et droits fondamentaux
- structures institutionnelles : Evolution des structures de gouvernance
- système d'information : Un répertoire universel des organisations
- environnement : Régulation environnementale
- démocratie participative : Implication démocratique dans l'économie

Lundi 21 novembre 1 21 /11 /Nov 10:00

Contexte

Les préoccupations environnementales sont de plus en plus présentes dans le débat public. Ainsi la majorité de l'opinion publique et des politiques a pris conscience que les pollutions engendrées par l'activité humaine sont la cause des changements climatiques qui sont constatés aujourd'hui et qui pourraient s'aggraver à l'avenir si rien n'est fait.
Il faut donc agir : les politiques publiques ont ainsi créé des normes, des taxes, des marchés de droit à polluer, etc. Mais ces politiques sont encore loin de répondre aux enjeux des problèmes environnementaux et par ailleurs rende plus cher les biens produits, plus chers pour les consommateurs plus pauvres (qui dépensent une grande partie de leurs revenus dans des biens plus polluants alors que globalement ils polluent beaucoup moins que les plus riches puisque ceux-ci consomment beaucoup plus même s'ils font des efforts pour consommer "écolos"), et plus chers que des biens produits dans des pays moins à cheval sur les politiques environnementales (ce qui conduit donc les consommateurs à privilégier ces produits plus polluants mais moins chers.)
Même si le consommateur veut consommer "moins polluant", il ne sait pas comme le faire parce qu'il ne peut évaluer de lui-même l'impact environnemental des biens achetés. La multiplication des labels, les campagnes de sensibilisation sur certaines petites économies très particulières (comme couper l'eau quand on se brosse les dents, etc.) entraînent la confusion chez le consommateur. Elles ne permettent pas non plus d'engendrer des modes de consommations vertueux pour limiter les modes de production polluants.

Objectifs

L'objectif du dispositif présenté ci-après est d'aboutir à une régulation environnementale de l'environnement par la mise en place d'un système d'information qui permettra à l'acheteur de connaître par un indicateur unique l'impact écologique du bien ou service qu'il souhaite acheter.
Le principe est de mettre en place une comptabilité écologique agrégée, parallèle à la comptabilité monétaire, pour pouvoir comptabiliser les principales pollutions engendrées dans le processus de productions d'un bien ou d'un service et les agrégées au sein d'un indicateur unique.
L'objectif est aussi d'avoir un indicateur qui ne se confond pas avec le prix afin d'éviter des distorsions de concurrence (les entreprises qui ne se soumettent pas à une réglementation environnementale sont en effet avantagé dans ce cas) et un poids supplémentaire sur le pouvoir d'achat des plus pauves.

Des agences pour contrôler les atteintes à l'environnement

Il n'est possible de limiter l'activité humaine sur un environnement que si on sacralise cet environnement. Les tribus primitives qui ont pu perdurer à travers les siècles l'avaient compris et avaient établi des mécanismes sacrés afin de sensibiliser la tribu à la protection de l'environnement. Elles savaient que si les hommes portaient trop atteinte à la nature alors un jour la nature se retournerait contre eux et les anéantirait.
Les sociétés agricoles puis industrielles ont réussi à nier les limites de la nature car elles ont réussi à la dominer et à s'étendre autant qu'elles en avaient besoin pour maintenir leurs survie. Cependant la planète est finie et la population mondiale a depuis longtemps dépasser les seuils d'équilibre des écosystèmes planétaire. Nous sommes aujourd'hui entrer dans des périodes de déséquilibres (augmentation accélérée de la température globale, disparition exponentielle des espèces, etc.) et on ne constate pas encore un changement significatif de nos comportements qui permettra de limiter les pollutions globales et aider les écosystèmes à retrouver une position d'équilibre.
Néanmoins la recherche sur l'environnement a beaucoup avancé et peut à peu près évaluer ce que nous polluons et les seuils d'équilibre pour les écosystèmes. Même si les scientifiques ne peuvent pas affirmer qu'en réduisant de temps les pollutions de tant, on évitera un risque écologique majeur, il est néanmoins possible de se définir des seuils collectivement. Ainsi lors de colloques internationaux qui ont réunis ces scientifiques, les représentants des gouvernements mondiaux et la société civile, il a été possible de définir des niveaux souhaitable d'émission de gaz à effet de serre en 2050. Néanmoins personne ne sait aujourd'hui comment on pourra atteindre de tel seuil lorsqu'on constate l'évolution actuelle des émissions...
Mais si des seuils peuvent être définis collectivement, on peut chercher à les "sacraliser". Il est proposer ici d'instituer des agences environnementales responsables du suivi d'une pollution, par exemple des gaz à effet de serre à l'échelle globale, des pollutions de l'eau à l'échelle d'un bassin hydrologique, etc. de leur donner des missions qui viseront à permettre une régulation de l'économie pour l'orienter vers les seuils de pollutions définis collectivement. Il n'est cependant question de faire de ces agences des organismes de taxation des pollution mais plutôt des moyens de diffuser une information sur les pollutions émises sans influer directement sur les flux monétaires.

Mise en oeuvre d'une comptabilité environnementale dans les entreprises

La plupart des entreprises (et des organisations formelles en générale) disposent d'une comptabilité monétaire : elle enregistrent leurs charges (produit des quantités achetées par les coûts unitaires) d'un côté et leurs recettes (produit des quantités vendues par le prix de vente) de l'autre. En règle générale, le prix de vente est fixé par l'entreprise pour équilibrer ses charges par ses recettes et dégager un bénéfice (sauf si cette entreprise est contrainte par un objectif d'équilibre comptable.)
Certaines entreprises mettent aussi en oeuvre des comptabilités environnementales, c'est-à-dire essentiellement qu'elle mesure chacune des pollutions dues au processus de production : quantité de gaz polluants émis, pollutions rejetées dans l'eau, etc. Cependant, cette comptabilité ne donne pas d'information facile d'usage sur l'impact environnemental des quantités vendues pour la raison puisque les différentes mesures de pollutions enregistrées ne sont pas agrégeables. Il serait difficile pour un consommateur de s'y retrouver entre les émissions de gaz à effet de serre, les émissions de gaz locaux, les pollutions sur les nappes phréatiques, les rejets de déchets et leur recyclages, les pollutions des sols, etc.

Pour pouvoir décider, le consommateur ne peut pas juger sur des dizaines d'indicateurs. 2 ou 3 constituent le nombre maximum. Le prix en constitue un très important.
La science économique a de multiples propositions pour permettre une prise en compte des impacts environnementaux (les externalités) dans le prix monétaire. Mais l'objectif est ici de séparer complètement la constitution du prix et celle de l'indicateur environnemental.
L'idée serait donc de définir une mesure écologique qui permette de réaliser un tableau comptable où chaque pollution peut être inscrite comme quantité de pollution émise multipliées par la mesure écologique unitaire. De même un bien ou un service acheté devrait pouvoir avoir une mesure écologique unitaire qui pourraient être inscrite comme charge écologique par l'entreprise. En recette elle pourrait alors fixer le prix écologique des produits vendus afin d'équilibrer les charges écologiques par les recettes écologiques.
Dans ce schéma, les entreprises en amont des pollutions (celles qui brûlent une énergie thermique, qui rejette des polluants dans l'eau, etc.) doivent obtenir une mesure écologique de leur pollutions directes. Pour cela, elles pourraient obtenir des droits à polluer aux agences environnementales pré-citées. La mesure écologique étant fixée par ces organismes en fonction des objectifs de régulation qu'ils se sont définis.
A partir de ces mesures, il est donc possible d'imaginer la mise en place d'une comptabilité environnementale agrégée à l'intérieure d'une filière industrielle qui permettra en bout de chaîne d'afficher une mesure écologique du bien produit (équivalent à une agrégation des impacts mesurés par analyse du cycle de vie du produit).

Pourquoi un indicateur environnemental séparé du prix monétaire

La nouveauté du mécanisme décrit ici par rapport aux mécanismes issues des théories économiques classiques (qui ont notamment conduit au protocole de Kyoto avec la mise en place d'un marché de droit à polluer). La science économique propose des systèmes de réallocation qui permette de prendre en compte les externalités environnementales dans les échanges et donc d'amener soit le pollueur soit le pollué (suivant les mécanismes) à payer pour limiter la pollution.
Ces mécanismes ont plusieurs inconvénients d'un point de vue politique et social (voir en introduction) et ne s'applique pas forcément pas à des enjeux comme le changement climatique parce que la théorie économique se fonde sur des "dispositions à payer" et il est difficile d'estimer une disposition à payer des consommateurs pour éviter des pollutions qui auront un impact dans 50 ans ou plus...

Un indicateur écologique séparé du prix monétaire devrait avoir plusieurs vertus :
- donner une information plus sûre pour le consommateur qui pourra distinguer la valeur monétaire d'un produit (qui peut être associée à une valeur ajoutée plus élevée en partie pour rémunérer des salaires plus élevés) et l'impact environnemental (qui n'est pratiquement pas corrélée à la valeur du travail fourni dans la production puisqu'on ne juge pas que l'effort de travail humain soit polluant) ; - ce nouvel indicateur permettra d'engager une politique de décroissance (de la pollution environnementale) sans qu'elle faire de la "décroissance économique", qui serait sans doute source de nombreux mal sociaux (chômage, réduction des recettes publiques, etc.) ; - si cet indicateur est performant il sera possible d'obliger les consommateurs (au moins dans les pays riches) à comptabiliser leur impact environnemental pour l'ensemble de la consommation (par une carte à puce par exemple) et ensuite de les inciter à réduire leur impact total, voir les contraindre à le réduire en dessous d'un seuil égal pour tous ; - par contre, les consommateurs les plus pauvres n'ayant pas un impact environnemental très important (leur consommations étant plus faibles) ils devraient se situer en dessous du seuil moyen, et ne devraient donc pas être contraints.

Autres questions à développer

De nombreuses questions doivent être traitées pour justifier l'intérêt d'un tel mécanisme.
Il sera ainsi proposé de développer à la suite de cet article les points suivants :
Comment une organisation environnementale peut-elle définir cette mesure écologique ?
Comment une entreprise va définir le "prix" environnemental de ses produits ?
Si une entreprise veut mette en place cette comptabilité mais que l'un de ses sous-traitants ou fournisseurs ne le fait pas, comment pourra-t-elle obtenir une mesure écologique des biens et services achetés ?
Une comptabilité écologique est-elle possible et acceptable pour toute organisation, notamment les petites entreprises, les petits commerces, etc. ?
Comment se traduit la comptabilité écologique pour une organisation (notamment pour une collectivité publique) lorsque une partie de ses recettes provient de taxes et d'impôts ?
Comment le consommateur peut-il utiliser cette information environnementale ?
Sera-t-il possible alors de contraindre le consommateur pour réduire ses consommations polluantes ?
Toutes questions, critiques (constructive bien sûr) ou suggestions à ce stade sont les bienvenues.

Liens

Un site complet pour tout savoir sur le chanement climatique : Manicore.com

Divers articles sur les outils à disposition des entreprises pour prendre en compte l'environnement : Dossier de la Jaune et la Rouge de septembre 2003

N'hésitez pas à proposer des références

Par Pierre - Publié dans : Réflexions générales
Ecrire un commentaire - Voir les 10 commentaires
Dimanche 20 novembre 7 20 /11 /Nov 08:00

Contexte

Aujourd'hui la démocratie représentative ne suffit plus. On constate dans la plupart des pays, au sud comme au nord, un besoin accru de démocratie participative, de débat public, d'implication du citoyen dans les décision prises. Les pouvoirs publics s'ouvrent petit-à-petit à cet exercice et de nombreuses expérimentations se font un peu partout.
Néanmoins il subsiste un mal-être par rapport au pouvoir économique : les citoyens comme les pouvoirs publics ont l'impression d'y avoir de moins en moins prise. Alors que les économies se sont libéralisées, que les droits de douanes et autres pouvoirs régaliens sur les échanges commerciaux se réduisent peu à peu, les entreprises sont de moins attachées à un territoire et vont même jusqu'à mettre en concurrence les territoires entre eux pour obtenir les meilleures conditions d'investissement : moins de charges fiscales, moins de contraintes sociales, etc. La tentation serait de rétablir des mesures protectionnistes. Cette hypothèse ne sera pas retenue ici. Il s'agit au contraire de réfléchir à un dispositif qui s'accorde avec le processus de libéralisation actuel et avec les règles de concurrence qui y sont associées.
L'enjeu d'une implication démocratique dans l'économie est double : il s'agit d'une part de rendre les entreprises redevables directement auprès du citoyen (et limiter entre autres les collusions entre entreprises et hommes politiques) et d'autre part de pouvoir impliquer les plus pauvres, dont le poids économiques est très faibles, pour qu'eux aussi aient une voie par rapport aux décisions par les entreprises (et pas seulement les consommateurs dont les dispositions à payer sont les fortes.)

Objectifs

Il s'agit de décrire dans cet artice un nouveau mode de participation démocratique directement dans l'économie. Ce mode de participation est basé sur un système de redistribution (d'impôts ou de taxes) vers tous les citoyens afin que ceux-ci puisse directement avoir une voie "économique" par rapport aux entreprises. Il pourra être vu aussi pour l'entreprise comme une source de financement dont la source est à recherchée auprès des citoyens directement.

Description succincte -à développer-

Le principe du mécanisme proposé peut s'expliquer rapidement :
Soit un fonds de financement constitué à partir d'impôts ou de taxe,
Soit une population de citoyens sensibilisés à ce nouveau mécanisme,
Soient des entreprises ou associations ou coopératives souhaitant obtenir un petit coup pouce financier, et prêt en contrepartie à s'engager dans des mesures attendues par une partie de la population (ce qu'on appelle de la responsabilité sociale de l'entreprise),
Soient des acteurs diversement impliqués pour le contrôle des entreprises et associations candidates, pour la régulations du mécanisme, pour la diffusion de l'information,
Soit un système de vote, classique (bout de papier dans une urne) ou électronique (avec bornes accessibles pour tous) qui permettent non seulement de voter pour un candidat mais aussi de voter un montant,
le principe de ce nouveau mécanisme sera de distribuer "virtuellement" l'argent du fonds de manière égale auprès de l'ensemble des citoyens. Ceux-ci seront sollicités régulièrement par des candidats (entreprises ou associations ou coopératives) qui auront formulés un projet dûment contrôlé par les autorités compétentes et présenté de manière transparente dans les différents médias. Les citoyens qui verront dans les projets un intérêt direct pour eux, leur famille, leur quartier, leur communauté, pourront voter un montant en faveur de l'entreprise. Si le nombre de votant atteints un seuil (prédéfini avant de soumettre le projet au vote) et répond à divers autres critères prévu par les organes de régulation, le candidat se verra octroyé ce financement.
Les montants au départ faibles pour éviter les effets d'aubaine pourront augmenter au fur et à mesure de l'apprentissage des citoyen. Le candidat pourra redemander régulièrement un financement et l'obtiendra s'il obtient la confiance de ces citoyens.

Questions à développer pour la suite

- Le candidat ne va-t-il pas chercher à acheter les citoyens ? Comment éviter cette corruption ?
- Quel est le type du financement octroyé ? une subvention (de fonctionnement, d'investissement ?), un prêt (comment est-il remboursé ?), une garantie (comment ça pourrait marcher ?)
- Comment fonctionne le vote ? Tous les combien votera le citoyen ? Comment pourra-t-il suivre les projets pour lesquels il a voté ?
- Comment peut s'établir une compétition juste et transparente entre les candidats ? Est-ce en accord avec les règles de la concurrence ?
- Quels types de projets pourraient participer à une telle élection ? Serait-ce vraiment intéressant / rentable pour une entreprise ?
- Quel impôt, quelle taxe pour financer cette opération ?
- Comment ce mécanisme s'accorde avec le système démocratique existant ?
- Quel peur être le rôle des médias dans le mécanisme ?
- Comment ce mécanisme peut-il participer à un renforcement de la citoyenneté et de la participation démocratique ?
- Comment ce mécanisme pourrait être expérimenter ? sur quel territoire ? dans quelles conditions ?


N'hésitez pas à suggérer d'autres questions !

Par Pierre - Publié dans : Réflexions générales
Ecrire un commentaire - Voir les 0 commentaires
Dimanche 20 novembre 7 20 /11 /Nov 07:00

Contexte

Les sciences économiques ont joué un rôle de plus en plus important au cours des dernières décennies pour définir les principes de gouvernance. Ainsi ce sont les économistes de la Banque Mondiale et du FMI qui ont introduit le concept de la bonne gouvernance au cours des années 80 pour qualifier la gestion des Etats qui respectaient les principes macro-économiques recommandés par les institutions de Bretton Woods. L'économie a ainsi beaucoup participé à la réflexion sur la gouvernance des Etats mais aussi sur les modes de gouvernance des marchés (monétaire, financier, de bien, du travail, etc.) et de leurs organes de régulation. Les sciences économiques se sont aussi imiscées à l'intérieur des organisations en introduisant leur concept propre (principalement ceux développés sur la compréhension des marchés) pour parler de la gouvernance de l'entreprise mais aussi de divers champs sociaux
Souvent dans ces cas, les sciences économiques semblent ignorer les résultats des autres sciences sociales sur ces mêmes sujets. En effet, entre l'économie et d'autres sciences comme la sociologie, la psychologie, l'anthropologie, etc. les relations sont difficiles. Une raison importante est que l'économie est la seule à se prévaloir d'utiliser des concepts à fort contenu mathématique. Les autres sciences sociales en utilisent bien sûr mais jamais à l'intérieur d'un cadre conceptuel aussi prégnant que pour l'économie.
Il existe néanmoins un enjeu important à pouvoir rassembler les résultats des différentes sciences sociales à l'intérieur d'un cadre d'analyse unifié qui permettra d'étudier les modes de gouvernance.

Objectifs

L'objectif de cet article est donc de proposer un cadre conceptuel simple mais rigoureux qui permette de réconcilier l'économie et les autres sciences sociales (sociologie, psychologie...)
Ce cadre devra permettre d'analyser les questions de gouvernance en utilisant simultanément les résultats des différentes sciences sociales.

Postulats principaux

Les postulats principaux qui seront retenus dans ce cadre commun sont des postulats importants pour les différentes sciences sociales.
Le premier postulat est un concept clé de l'économie : un agent prendra la décision d'agir seulement s'il conçoit un intérêt dans cette action, c'est-à-dire s'il conçoit une action en retour qui lui apportera un avantage. On affirme généralement ce postulat n'est pas généralisable à l'ensemble des faits sociaux puisque les êtres humains sont aussi capable d'être charitable, de donner sans rien attendre en retour, etc. Il est néanmoins possible de prendre en compte ces valeurs de générosité et solidarité dans le postulat de l'intérêt si l'on élargit le concept d'agent. Si l'on ne considère pas seulement l'agent individuel mais aussi l'agent comme organisation ou groupe humain, on peut décomposer des action non intéressées en actions intéressées.
Par exemple, l'acte de charité envers un mendiant peut être décomposé en deux actions. D'abord comme une l'action d'un individu pour respecter les règles de la communauté (par exemple un précepte religieux qu'il faut respecter pour être intégré dans la communauté, ou aussi une certitude morale comme quoi la cohésion de la communauté, dont bénéficie l'individu, n'est possible que si chacun est charitable). L'individu a intérêt à donner puisqu'il a intérêt à rester dans la communauté et donc à en respecter les règles. Il y a ensuite une action de la communauté (que le donateur représente) vers l'un de ces membres nécessiteux (le mendiant). Cette action peut constituer pour la communauté un acte nécessaire à la cohésion de l'ensemble et répond donc à son intérêt.

Des apports importants des différentes sciences sociales ont été fait à propos de la critique de la rationalité. La rationalité d'un individu dépend des informations disponibles, du champs social auquel il appartient, de son contexte psychologique, etc. De manière générale, on peut résumer en disant que les décisions d'un individus sont effectuer après projection de la réalité sur un référentiel propre à l'individu dans un contexte et à moment donnés. Chaque science sociale peut apporter des résultats intéressants sur cette fonction de projection.

Formalisation du concept

Il est proposé d'adopter un cadre commun pour l'analyse de toute décision d'action (ou de non-action). On supposera que chaque action d'un individu vers un autre individu peut être décomposée en actions intéressées d'un acteur vers un autre acteur. L'acteur peut désigner un individu mais aussi n'importe quel groupe humain. Un acteur A décide de réaliser une action intéressée vers un acteur B si A conçoit une action en retour de B vers A qui lui offrira un avantage. A évalue cet avantage par projection des actions qu'il compte réaliser d'une part et qu'il attend en retour d'autre part, sur un référentiel propre à l'acteur, à son contexte et à l'instant donné.
Cette vision s'accorde avec des concepts mathématiques de type topologique. Les acteurs sont des ensemble d'individus avec des caractéristiques qui variables dans le temps et l'espace. Chaque acteur est notamment pourvue d'une fonction d'évaluation. Une action d'un acteur A vers un acteur B va modifier l'état des deux acteurs. La fonction d'évaluation permet de comparer, par projection sur la réalité de A, l'impact d'une action de A sur lui-même par rapport à l'action attendue en retour de B sur A. A décidera d'agir seulement s'il conçoit une action en retour qu'il évalue plus avantageuse. Un individu pouvant appartenir à plusieurs acteurs, on peut alors réaliser une décomposition d'une décision prise par un individu en action intéressée par différents acteurs auxquels appartient l'individu.
Pour mieux comprendre, on peut prendre l'image d'un réseaux de réseaux neuronaux, réprésentant l'emsble des intelligences humaines interconnectées les unes aux autres. A chaque acteur correspond à un sous-ensemble du réseau. Une décision est prise lorsqu'à l'intérieur d'un sous-réseau, il est évalué que pour une action donnée il y a un retour plus avantageux. Un individu agira en fonction des décisions qui sont prises au sein des différents sous-ensemble auquel il appartient.

Applications générales du cadre conceptuel

Ce cadre permet de prendre en compte la notion d'intérêt (indispensable à l'économie pour pouvoir expliquer pourquoi un producteur produit ou un consommateur consomme), et en même temps de considérer le rôle de l'organisation sociale (pour comprendre comment un acteur fonctionne, il faut comprendre comment il est organisé, comment fonctionnent les individus en son sein, comment les décisions sont prises, comment l'information circule, etc.) et aussi des rapports entre l'individu et les différentes organisations auxquelles il participe (comment il se représente au sein de l'organisation, comment il peut prendre une décision en son nom, etc.)
Ainsi lorsqu'on réfléchit sur une question donnée comme par exemple le rôle d'une organisation, on peut alors réfléchir alors en terme d'acteurs en interaction avec cette organisation. On peut chercher à comprendre les relations entre eux en considérant que certains individus peuvent appartenir à plusieurs acteurs, que leur rationalité va dépendre de l'organisation de ces différents acteurs, que l'intérêt des acteurs va dépendre des relations avec les autres acteurs, etc.

Applications particulières

Il sera développé dans la suite de cet article des illustrations appliqués par exemple à l'entreprise ou à une collectivité territoriale. Il s'agira de montrer que le cadre permet de prendre en compte la multiplicité des relations de ces différents acteurs. Par exemple, un producteur de bien manufacturé est en relation avec des fournisseurs, des clients, des marchés, des services de contrôle administratifs, des clients publics, des organisations patronales, des réseaux professionnels divers, ses différents services internes, les syndicats de travailleurs, etc.
Il pourra être lister quelques acteurs significatifs : les acteurs formels (avec un statut juridique indentifié) et toute une panoplie d'acteurs informels dont l'existence peut être de longue durée (confrérie, communauté culturelle, etc.) ou plus éphémère (foule, collectif constitué sur un sujet donné, adeptes d'une mode...)

Questions à traiter

Est-ce que ce cadre apporte quelque chose de plus que la sociologie des organisations (Crozier, Sainsaulieu, Friedberg...) qui a déjà défini un cadre pour traiter des relations entre les acteurs au sein des organisations (entreprises, administrations) ? Comment ces théories s'inscrivent dans le cadre conceptuel?
Est-il possible d'accorder les sociologues sur une unification conceptuelle alors qu'il semble que les postulats élémentaires de "la" sociologie n'existent qu'en s'opposant les uns aux autres.

Par Pierre - Publié dans : Réflexions générales
Ecrire un commentaire - Voir les 5 commentaires
Samedi 19 novembre 6 19 /11 /Nov 15:00

Internet est devenu un média incontournable pour la diffusion des idées. De plus en plus souvent, c'est même à son niveau que les idées émergent, se construisent, se formalisent.
L'origine de ce blog provient d'abord d'un besoin d'exprimer des idées qui n'existent encore que dans la tête de son auteur, certaines dans quelques fichiers textes mais aucune véritablement formalisées. Ne sachant pas aujourd'hui quelle peut être la portée de ces idées, ne pouvant privilégier l'une à l'autre pour en faire un étude approfondie, voire académique, j'ai choisi de les mettre en forme directement sur des pages web accessibles à tous.
L'intérêt du blog serait de susciter des commentaires au fur et à mesure que les articles sont rédigés. L'objectif est bien de favoriser l'échange et de faire évoluer des idées au fils des commentaires. L'ambition est même d'aboutir sur l'un ou l'autre de ces sujets, ou sur plusieurs, à un travail collaboratif.
Je ne sais pas encore quelle forme cela pourrait prendre. Je suis donc preneur de tous conseils pour prolonger la réflexions en dehors de ce blog que ce soit des liens vers d'autres sites, vers des forums mais aussi vers des associations ou autres lieux de discussions...

Par Pierre - Publié dans : Gouvernance sur le web
Ecrire un commentaire - Voir les 0 commentaires
Vendredi 18 novembre 5 18 /11 /Nov 14:00

La notion de gouvernance est entrée dans les problématiques de l'aménagement du territoire, et en particulier des politiques de la ville. La ministère de l'Equipement français avait rédigé une petite note sur ce sujet. Selon l'auteur, "la gouvernance permettrait d'assurer la cohésion d'un territoire." La note date de la fin des années 90 mais elle est synthétique et les problématiques n'ont pas beaucoup changé depuis.

La note rappelle les difficultés des politiques urbaines classiques et soulignent les enjeux actuels résultant de la multiplicité des acteurs présents : pouvoirs publics locaux, pouvoirs économiques, société civile... L'article rappelle les différentes forment de partenariats qui sont nécessaires pour une bonne gouvernance urbaine et qui sont d'ailleurs en train de se constituer :
- démocratie participative entre les pouvoirs publics et les citoyens impliqués : "De nouveaux lieux de débat public, de nouveaux espaces publics d'élaboration de projets, de nouvelles formes de médiation doivent être expérimentés afin que les citoyens et les représentants de la société civile puissent se rencontrer, confronter leurs intérêts, délibérer et participer à la décision."
- partenariat public privé pour une meilleure implication des entreprises dans la gestion des affaires publiques car "au-delà des entreprises " parasites " et des individus qui cherchent à tirer profit des biens collectifs produits, il existe des acteurs privés et/ou groupes d'intérêts professionnels susceptibles de contribuer à la gouvernance urbaine et d'orienter (du moins partiellement) leurs stratégies de manière à participer à la production de certains biens collectifs " (citation de Patrick Le Gallès)
- coopération entre communes : "La réalisation de la coopération intercommunale au sein des agglomérations pose un certain nombre de problèmes qui ont trait principalement à la question des échelles pertinentes de gestion. Quoi qu'il en soit, il est important de progresser dans cette voie pour éviter que ne s'accentuent les fractures et les écarts entre territoires et que ne soient gaspillées des ressources rares (financières, humaines, naturelles, ...)"
- meilleures articulations entre les initiatives locales, les politiques nationales et européennes : "la répartition des compétences entre les différents niveaux ne semble plus à même de répondre au mieux aux différentes préoccupations territoriales. L'heure est semble-t-il davantage au partage des responsabilités et à la conjugaison des efforts. "
- des instruments d'évaluations des politiques publiques : "Bien conduite, l'évaluation peut permettre de mieux cerner la complexité croissante des politiques urbaines, de renforcer la transparence de l'action publique, de former le jugement des citoyens et de nourrir le débat démocratique."

L'auteur conclut : "la notion de gouvernance a ouvert un champ de recherches qui est loin d'avoir été exploré dans sa totalité du fait de son étendue. L'adaptation des modes de régulations de l'action publique aux mutations de cette fin de siècle demeure un vaste chantier qui se poursuivra au siècle prochain." Effectivement on peut le dire tous les enjeux cités sont au coeur des politiques d'aménagement actuelles en France. Avec les lois de solidarité et de renouvellement urbain, les denières lois de décentralisation, la loi sur la démocratie de proximité, les loi d'orientation de la loi de finances, etc., toutes ces lois dont l'application en France est effective seulement depuis deux ou trois ans maximum, on constate que les différentes problématiques de l'article sont aujourd'hui au coeur des politiques publiques d'aménagement.

En complément, voici une autre référence à la gouvernance urbaine par Georges Cavallier, aussi de l'équipement, lors d'une conférence à l'ENA en 1999 : "Passer de l’action publique classique (combinant la légitimité démocratique et l’efficacité managériale) à la gouvernance urbaine proprement dite, cela consiste donc à adopter des modalités d’action et de prise de décision plus partenariales, plus interactives et plus flexibles. Cela consiste à privilégier la logique de l’innovation sur celle de la rationalisation, en cherchant à promouvoir des processus d’action qui sont avant tout des processus d’interpellation réciproque des différents acteurs locaux. La gouvernance urbaine n’est pas autre chose à mes yeux que la capacité à mettre en œuvre des partenariats efficaces entre les différents acteurs, c’est-à-dire la capacité à relier les principaux acteurs autour du niveau de décision politique, en définissant un cadre qui donne du sens à l’action urbaine."

Eléments de bibliographie cités

Les références sont un peu datées mais certaines peuvent être utile pour mémoire :
- gouvernance urbaine, gouvernance locale
- approches territoriales de la gouvenance

Par Pierre - Publié dans : Gouvernance sur le web
Ecrire un commentaire - Voir les 2 commentaires
Mercredi 16 novembre 3 16 /11 /Nov 00:00

Contexte

Système de l'Etat Nation très hiérarchisé (surtout en France)
évolution avec émergence de gouvernement multinationaux, de collectivités locales, d'entreprises et d'associations locales d'une part et multinationales

Objectifs

identifier les grandes évolutions pour mieux les accompagner plutôt que de s'y opposer
proposer une classification hors des sentiers battus

Collectivités territoriales

définies par le territoire
démocraties représentatives
questions pour les groupe de collectivités : intercommunalité, organisation d'Etat, etc.
doit de prélever taxe et impôt sur le territoire (et aux frontières?)
l'Etat une collectivité territoriales comme les autres?
la disparition des fonctions régaliennes universelles
des compétences à définir suivant les échelles territoriales pertinentes

Entreprises, associations, coopératives, etc : des opérateurs prestataires

mission essentielle : fournir des prestation à ses clients (individuels ou collectifs)
nombreux rôles annexes : activités pour des fournisseurs, emploi, bénéfice pour des actionnaire, etc.
chiffre d'affaire public ou privé, peu de différence
question sur la propriété de l'entreprise : actionnaires, salariés, collectivités, banquiers, etc : des questions de gouvernance essentiel
le contrôle par d'autres acteurs de pression : puissance publique, marché, associations de consommateur, etc.
démocratisation possible?

Les marchés

rôle : faciliter les échanges
nécessité d'une régulation
cas particulier du marché monétaire

Par Pierre - Publié dans : Réflexions générales
Ecrire un commentaire - Voir les 2 commentaires
Dimanche 13 novembre 7 13 /11 /Nov 00:00

La Gouvernance est un mot mal aimé par les altermondialistes. Dans un article du Monde Diplomatique de juin 2001, Bernard Cassens parlait déjà de "piège de la gouvernance" et citait notamment Marie-Claude Smouts, une directrice de recherche au CNRS : c’est « un outil idéologique pour une politique de l’Etat minimum. »

Effectivement le terme de gouvernance est l'un de ces concepts anglo-saxons rappatriés dans la langue française par les institutions de Bretton Woods d'une part et par la Commission Europénne, ces suppôts de l'ultra-libéralisme...

Il est clair que l'apparition de ce terme est apparu avec l'affaiblissement des Etats-nations sur la scène internationales au profit d'autres acteurs organisations internationales, ONG, multinationales. Le concept est-il apparu avant l'émergence de ce qu'il qualifie, c'est-à-dire la montée en puissance de ces acteurs diversifiés ou est-ce le contraire? Chacun en jugera. Néanmoins il serait difficile de ne parler aujourd'hui que de gouvernement (qui au sens du Larousse fait référence dans toutes ses acceptions à l'Etat) alors que beaucoup d'autres acteurs jouent des rôles très importants sur la scène publique. Il est bien loin le temps où l'Etat était seul maître à bord sur le territoire qu'il administrait...

Eléments de bibliographie cités dans l'article de Bernard Cassens:

- Governance, Equity and Global Markets. The Annual Bank Conference on Development Economics-Europe (sous la direction de Joseph E. Stiglitz et Pierre-Alain Muet), Oxford University Press, Oxford, 2001, 324 pages.

- Marie-Claude Smouts, « Du bon usage de la gouvernance en relations internationales », Revue internationale des sciences sociales, Unesco, Paris, n° 155, mars 1998.

- Ali Kazancigil, « Gouvernance et science : modes de gestion de la société et de production du savoir empruntés au marché », Revue internationale des sciences sociales, op. cit.

- Séminaire « Good governance in the public and the private sectors against the background of globalization », OSCE, Bruxelles, 30 janvier 2001.

Par Pierre - Publié dans : Gouvernance sur le web
Ecrire un commentaire - Voir les 2 commentaires
Dimanche 13 novembre 7 13 /11 /Nov 00:00

Contexte

Avec la multiplicité des acteurs intervenant sur un secteur donné, il devient très difficile très difficile la définition de bonne politique publique
rôle des pouvoirs publics est de favoriser la synergies entre tous les acteurs impliqués, encore faut-il connaître ces acteurs, savoir les missions, leurs moyens...

Objectifs

faciliter la recherche d'information sur les organisations, structures, groupes existants pouvant participer à des politiques publiques
donner des informations sur leurs missions, leurs moyens, leurs partenaires, etc.
favoriser une auto-régulation de l'information

Principes de la base de données

principe wiki, auto-régulation, protection possible
présente tout groupe humain identifiable (éventuellement même résumé à un individu....)
explicite statut, missions, actions, historiques, lien vers d'autres sites...
définit lien vers partenaries, explicite type de lien (contrat, droit, etc.)
permet protection par la structure elle-même, et limitation de l'information à certains partenaires expressément identifié (ex : association de consommateur pour une entreprise, etc)

Applications envisagées

Par Pierre - Publié dans : Réflexions générales
Ecrire un commentaire - Voir les 1 commentaires
Samedi 12 novembre 6 12 /11 /Nov 00:00
La gouvernance concerne le droit de regard sur les organismes par ceux qui les ont missionnés.
Le critère essentiel d'une bonne gouvernance est que les mécanismes de fonctionnement de l'institution soient organisés de façon à éviter que les intérêts des mandatés (« agents ») prennent le pas sur ceux de leurs mandants (« principaux »), cela dans un esprit de démocratie. (tiré de wikipedia)

La page de wikipédia sur le problème principaux-agents est d'ailleurs particulièrement détaillée et mériterait sans doute un petit complément sur ce blog...

Par Pierre - Publié dans : Gouvernance sur le web
Ecrire un commentaire - Voir les 2 commentaires
Samedi 12 novembre 6 12 /11 /Nov 00:00

Contexte

existe charte universelle, avec des valeurs et des droits fondamentaux

Droits fondamentaux

ennoncé des principes clés pour les politiques publiques
portée universelle?

Métissage et multicommunautarisme

mettre en valeur l'appartenance à différentes communauté (association, nation, entreprise, famille.)
valoriser cette multiappartenance
veiller à ce que chacun soit effectivement dans ces différentes communautés
s'assurer que les principes fondamentaux soient respectées par les différentes organisations

Droits fondamentaux

principes rappelés par amatya sen
droits dépendent de la géographie
objectif que les droits fondamentaux soient respectés pour chaque individu
considérer que la responsabilité revient à l'ensemble des organisations existantes ; le rôle d'une politique publique est de les réguler et de favoriser les synergies

Par Pierre - Publié dans : Réflexions générales
Ecrire un commentaire - Voir les 1 commentaires

Recherche

W3C

  • Flux RSS des articles
Créer un blog gratuit sur over-blog.com - Contact - C.G.U. - Rémunération en droits d'auteur - Signaler un abus